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Jeremy Spyder
Jeremy Spyder
Admin
Messages : 3
Date d'inscription : 10/03/2019

Règlement de la gendarmerie nationale Empty Règlement de la gendarmerie nationale

Dim 31 Mar - 15:37
CODE DU GENDARME:
Article 1 – Obéissance
Le gendarme exécute loyalement et fidèlement les instructions et obéit de même aux ordres qu’il reçoit de l’autorité, sauf dans le cas où l’ordre donné est manifestement illégal et de nature à compromettre gravement un intérêt public.Il se doit de saluer tout supérieur qu'il soit gendarme ou pompier lorsqu'il porte l'uniforme et que le dit supérieur le porte également.

Article 2 - Secret et discrétion professionnels:
Soumis aux obligations du secret professionnel et au devoir de discrétion,  le gendarme s’abstient de divulguer à quiconque n’a ni le droit, ni le besoin d’en connaître, sous quelque forme que ce soit, les informations dont il a connaissance dans l’exercice ou au titre de ses fonction.

Article 3 - Discernement
Le gendarme fait, dans l'exercice de ses fonctions, preuve de discernement. Il tient compte en toutes circonstances de la nature des risques et menaces de chaque situation à laquelle il est confronté et des délais qu’il a pour agir, pour choisir la meilleure réponse légale à lui apporter.

Article 4 - Impartialité
Le gendarme accomplit ses missions en toute impartialité.

Article 5 - Relation avec la population
Le policier ou le gendarme est au service de la population.Il se doit de se comporter avec respect et politesse envers cette même population.

Article 6– Emploi de la force
Le gendarme emploie la force , seulement lorsque c’est nécessaire, et de façon proportionnée au but à atteindre ou à la gravité de la menace, selon le cas. Il ne fait usage du létale qu’en cas d’absolue nécessité.

Article 7 - Condition physique
Le gendarme devra en tout temps veiller a sa condition physique nécessaire à l'exercice de son emploi.Tout militaire sera assujetti a un contrôle mensuel de ses aptitudes physique et de connaissances vis à vis de son emploi.

Article 8 – Devoir de réserve
Le gendarme est tenu à l’obligation de neutralité. Il s’abstient, dans l’exercice de ses fonctions, de toute expression ou manifestation de ses convictions religieuses, politiques ou philosophiques.

Article 9 - Sanctions
Le gendarme sera visé par des sanctions lorsque la faute commis par ce même militaire en nécessitera l'usage.

Article 10 - Grades
Le gendarme se verra obtroier un grade lorsque que ses supérieurs jugeront le militaire apte à le recevoir. Toute demande qu'elle soit intempestives ou pas pourra empêcher le gendarme d'accéder au dit grade.

Article 11 - matériels de services
Les véhicules de services sont par catégories de ce fait seul ceux ayant certaines des dites catégories sont autorisés a sortir les véhicules correspondant si cela n'est pas respecté des sanctions seront prévu.Tout gendarme suspecté de revendre du matériel militaires sera suspendu et si cela est avéré il sera condamner a un bannissement de la gendarmerie une confiscation de tout ses bien militaires  ainsi qu'une amende s'élevant a plus de 1.750.000€ et 30 ans d'emprisonnement(30min in game)
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